Lignes directrices 07/2020 concernant les notions de responsable
Lignes directrices 07/2020 concernant les notions de responsable du traitement et de sous-traitant dans le RGPD. 7 July 2021. Final version. See the First version of this
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ISO 14031:2021 (fr), Management environnemental ? Évaluation
Le présent document donne des lignes directrices relatives à la conception et l?utilisation de l?évaluation de la performance environnementale (EPE) au sein d?un organisme. Il
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EUR-Lex - 52014XC0731 (01) - EN - EUR-Lex
La Commission a réexaminé les lignes directrices concernant les aides d’État au sauvetage et à la restructuration d’entreprises en difficulté à la lumière de l’expérience acquise dans
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L’Autorité de la concurrence publie ses nouvelles lignes
2020.7.23 Les lignes directrices relatives au contrôle des concentrations ont pour objectif de fournir aux entreprises une
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Lignes directrices (ou encadrement) - Concurrences
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Bien choisir un concasseur - Guides d'achat DirectIndustry
Un concasseur est une machine de broyage qui utilise l’énergie mécanique pour briser des blocs de pierre, de béton, ou d’autres matériaux de construction, en blocs plus petits de granulométrie déterminée. Ils sont
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Lignes directrices - European Data Protection Supervisor
Nos lignes directrices aident non seulement les institutions de l’UE à se conformer à la législation et à appliquer le principe de responsabilité, mais constituent également une
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les lignes directrices de concasseur
2022.6.29 L’UICN a développé un ensemble de lignes directrices qui définit une aire marine protégée et la classe en six types de gestion et quatre types de gouvernance
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Lignes directrices pour le concasseur de pierres J
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